Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 07200 posée par M. François Bonhomme

Niveau d'orthographe des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 05286 posée par M. François Bonhomme

Niveau d'orthographe des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 21118 posée par M. Jacques Grosperrin

Recrutement des enseignants par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/04/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07130 posée par M. Pierre Ouzoulias

Suppression de la subvention à l'association française pour l'enseignement du français

La question est caduque

11/10/2018
Pertinence
Question n° 12297 posée par M. Raymond Couderc

Formations universitaires françaises uniquement proposées en langues étrangères

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/06/2014
Pertinence
Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence