Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08586 posée par M. Éric Gold

    Procédures de protection contre les risques climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20846 posée par M. Jean Louis Masson

    Catastrophe naturelle et lenteur de l'action administrative

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19286 posée par M. Jean Louis Masson

    Refonte du code minier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18509 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22890 posée par M. Jean Besson

    Parades aux attaques des loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22938 posée par M. Michel Bouvard

    Devenir de la station Météo France de Bourg-Saint-Maurice

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible