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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10336 posée par M. Daniel Salmon
Situation des centres sociaux et socioculturels en France
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0749G posée par Mme Nathalie Goulet
Piratage des numéros de sécurité sociale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09695 posée par Mme Anne Souyris
Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes Robert Doisneau à Paris
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09632 posée par M. Grégory Blanc
Reconnaissance de la fibromyalgie comme une affection de longue durée
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0937S posée par M. Daniel Salmon
Situation de l'hôpital de Redon-Carentoir
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11316 posée par M. Grégory Blanc
Adaptation du dispositif d'aide au financement du permis de conduire des apprentis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1218S posée par Mme Antoinette Guhl
Publication d'un rapport d'évaluation de l'expérimentation de l'entreprise d'insertion par le travail indépendant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10730 posée par Mme Anne Souyris
Évaluation sanitaire de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10382 posée par Mme Mélanie Vogel
Protéger les enfants intersexes de mutilations génitales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10214 posée par M. Grégory Blanc
Définition de la formation des assistants dentaires de niveau 2
La question est caduque
Pertinence