Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
-
Question n° 1451G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Calendrier des transferts de compétences entre communes et intercommunalités à l'heure de la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 18440 posée par M. Daniel Chasseing
Négociation de la convention d'objectifs et de gestion pour 2021-2025
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 18443 posée par M. Alain Marc
Négociation de la convention d'objectifs et de gestion entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1497G posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Petits commerces pendant la crise sanitaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 18646 posée par M. Pierre Médevielle
Attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 18793 posée par Mme Colette Mélot
Coupures de courant organisées pendant l'hiver
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19114 posée par M. Pierre Médevielle
Reconnaissance des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus
Personnels des cabinets de radiologie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19883 posée par M. Jean-Pierre Decool
Avenir des clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des praticiens hospitaliers
La question est caduque
Pertinence