Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10718 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence de la tuberculose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10224 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation invraisemblable de pénurie de kits de tests du cancer coloréctal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09857 posée par M. Arnaud Bazin

    Enquêtes concernant les jeunes et le virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07613 posée par M. Pierre Charon

    Risques d'extension du virus du Nil occidental à Paris et à l'Île-de-France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

    Dépistage néonatal de la drépanocytose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal

    Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible