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898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 749 trouvées
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Question n° 03744 posée par M. Roger Husson
Situation de la marine marchande française
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Problèmes liés à l'activité portuaire de Marseille
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02127 posée par M. Emmanuel Hamel
Allègement des cartables scolaires : dresser une liste détaillée des matériels et ouvrages scolaires nécessaires aux écoliers
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 02129 posée par M. Emmanuel Hamel
Création de casiers de rangement pour les élèves dans les établissements scolaires
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 02130 posée par M. Emmanuel Hamel
Campagne d'information pour l'éducation des jeunes à l'organisation de leur cartable
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 17033 posée par M. Josselin de Rohan
Flotte pétrolière française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24279 posée par M. Claude Saunier
Situation des femmes de ménage employées par le ministère des finances sous contrat de droit privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25755 posée par M. Jean-Yves Autexier
Minimum contributif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28578 posée par M. Jean-Yves Autexier
Avenir de la gynécologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28674 posée par M. Claude Huriet
Implantation de la gare lorraine pour le TGV est-européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence