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313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 249 trouvées
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Question n° 0059G posée par M. Frédéric Marchand
États généraux de la politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01616 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction du glyphosate
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01880 posée par M. Antoine Karam
Nomenclature des sièges coquilles
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0099G posée par Mme Patricia Schillinger
Maisons de retraite
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel
Prévention
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 03413 posée par M. Georges Patient
Vacance des postes de médecins hospitaliers en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05083 posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Défaillance des aménagements réservés aux personnes à mobilité réduite à Mayotte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05342 posée par M. Michel Amiel
Consultation générale de prévention
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06380 posée par M. Dominique Théophile
Remboursement des tests sanguins de dépistage du taux de chlordécone dans le sang
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron
Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques
La question a été retirée
Pertinence