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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 03915 posée par M. Michel Dennemont
« Contrôle d'identité des visiteurs » par les personnels d'établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04375 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences pour les petites communes de la scolarisation obligatoire à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05236 posée par M. Dominique Théophile
Manque d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron
Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0501G posée par M. Abdallah Hassani
Évaluation des élèves en CP/CE1
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04412 posée par M. Michel Dennemont
Établissements scolaires et plan Vigipirate
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07730 posée par M. Robert Navarro
Promotion de la mixité dès le plus jeune âge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16406 posée par Mme Françoise Cartron
Organisation des conseils de classe au troisième trimestre 2020
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence