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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0059G posée par M. Frédéric Marchand
États généraux de la politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0166G posée par M. Frédéric Marchand
Accords de rupture conventionnelle collective
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 0206G posée par M. Frédéric Marchand
Police de proximité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0272G posée par M. Frédéric Marchand
Point d'étape sur la politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand
Lien entre l'emploi et les territoires
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand
Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10903 posée par M. Frédéric Marchand
Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1171S posée par M. Frédéric Marchand
Assurance des récoltes contre les risques climatiques
La question est caduque
Pertinence