Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 0801G posée par M. Yves Daudigny

Mutuelles santé - surcharge des hôpitaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/03/2012
Pertinence
Question n° 0030C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

L'hébergement d'urgence

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

14/12/2012
Pertinence
Question n° 0284S posée par M. Alain Richard

Conditions d'exercice de l'hébergement social d'urgence en région Île-de-France

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

20/12/2012
Pertinence
Question n° 05814 posée par M. Alain Richard

Situation des allocataires du CREF

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0298C posée par Mme Aline Archimbaud

Situation de la médecine libérale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2015
Pertinence