Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de privatisation des Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0456S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Manque d'équipements pour la prise en charge des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'exercice de la profession de taxis

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1209S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement des traitements de l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0964S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'établissements publics d'aménagement en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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