Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
-
Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la convention d'Ottawa
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de privatisation des Aéroports de Paris
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0482S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir de VVF-Vacances
Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 0456S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Manque d'équipements pour la prise en charge des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction de certains insecticides
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0307S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pensions de retraite des rapatriés d'Afrique du Nord
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Utilisation des mines antipersonnel en Afghanistan
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1234S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Lutte contre l'épidémie d'herpès
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1224S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir des ateliers protégés
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0642S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Bonifications pour campagne double accordées aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence