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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger
Vols en direction de la Kabylie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16304 posée par M. Philippe Richert
Conditions d'applicabilité de l'article L. 126-1 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière
Avenir des pôles de compétitivité
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14157 posée par M. Robert Bret
Devenir de la SNCM
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 12221 posée par M. Alain Journet
Avenir du fret SNCF
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 38750 posée par M. André Vallet
Percement du tunnel ferroviaire du Montgenèvre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37845 posée par M. André Vallet
Percement du tunnel ferroviaire de Montgenèvre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36891 posée par M. Louis Souvet
Grèves au port de Marseille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34769 posée par M. Pierre Laffitte
Développement des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32481 posée par M. José Balarello
Modernisation du parc d'autorails sur la ligne reliant Nice à Tende
La question est caduque
Pertinence