Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

    Accès aux soins

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01735 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Requête en inscription au Panthéon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

    L'accès aux soins menacé en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0470S posée par M. Yves Coquelle

    Manque de moyens dans le domaine de la santé publique dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02222 posée par M. Michel Doublet

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 33091 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Nombre de postes d'internes à la faculté de médecine de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Très forte