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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0675S posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0250G posée par M. François Rebsamen
Comportements antirépublicains
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 12620 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Création d'un Mémorial de la France d'outre-mer sur le site du Fort Saint-Jean à Marseille
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04907 posée par M. Jean Dumont
Commémorations du cinquantenaire des débarquements
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04818 posée par M. Louis Souvet
Commémoration du débarquement de Provence
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09276 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 06486 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
La question a été transformée.
Pertinence