Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 25256 posée par M. Guy Benarroche

Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/11/2021
Pertinence
Question n° 21332 posée par M. Guy Benarroche

Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/03/2021
Pertinence
Question n° 00150 posée par Mme Sophie Joissains

Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence
Question n° 1006G posée par M. Claude Kern

Agressions des personnels éducatifs

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/10/2016
Pertinence
Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

02/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22118 posée par M. Stéphane Ravier

Explosion du nombre de non-remplacements des enseignants notamment à Marseille

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 24945 posée par M. Jean-Noël Guérini

Listes complémentaires du concours de professeurs des écoles

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24948 posée par M. Michel Amiel

Liste complémentaire des professeurs des écoles

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24897 posée par Mme Sophie Joissains

Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence