Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 1736G posée par M. Mickaël Vallet

    Organisation des élections départementales et régionales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1776G posée par M. Mickaël Vallet

    Fonderies de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2086G posée par M. Mickaël Vallet

    Risques d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2162G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'entreprise SAM à Viviez

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0060G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Restitution de restes humains à l'Algérie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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