Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 205 trouvées
-
Question n° 13748 posée par Mme Agnès Canayer
Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové et lotissements
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0972S posée par Mme Agnès Canayer
Lignes ferroviaires desservant la Normandie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 14289 posée par Mme Agnès Canayer
Financement des plans de prévention des risques technologiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 14817 posée par Mme Agnès Canayer
Avenir de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 14898 posée par Mme Agnès Canayer
Application de la loi de 1985 sur les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 98 trouvées
-
Question n° 13546 posée par Mme Agnès Canayer
Agrément quadriennal des centres sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14724 posée par Mme Agnès Canayer
Reconnaissance de la profession de paysagiste concepteur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14725 posée par Mme Agnès Canayer
Réforme de la formation à la conduite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1137S posée par Mme Agnès Canayer
Transfert de la direction régionale des douanes du Havre vers Rouen
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 17313 posée par Mme Agnès Canayer
Article L. 123-19 du code de l'urbanisme
La question est caduque
Pertinence