Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 1233S posée par Mme Roselle Cros
Cure thermale et résidents handicapés en établissement
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 1218S posée par M. Yves Détraigne
Télétransmission des feuilles de soins électroniques
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 1153S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Pérennité du régime minier
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 0399G posée par M. Yves Daudigny
Politique de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0504S posée par M. François Autain
Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence