Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 19775 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21921 posée par M. Bernard Fournier

    Conditions de retour en présentiel des étudiants de France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 20403 posée par Mme Françoise Férat

    Cursus universitaire des étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20582 posée par M. Hervé Maurey

    Application de la réforme de l'accès aux études de médecines

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20657 posée par M. Hugues Saury

    Situation des étudiants en première année d'études de santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20814 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conséquences de la réforme des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20918 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des premiers étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses