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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
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Question n° 0193G posée par Mme Sonia de La Provôté
Expérimentation de la CPAM sur les arrêts maladie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03774 posée par Mme Sonia de La Provôté
Devenir des établissements d'information, de conseil conjugal et familial
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
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Question n° 03778 posée par Mme Sonia de La Provôté
Mise en oeuvre du dix-septième échangeur du périphérique de Caen
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04067 posée par Mme Sonia de La Provôté
Épidémie de la rougeole
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04246 posée par Mme Sonia de La Provôté
Financement des centres de référence maladies rares
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 10041 posée par Mme Sonia de La Provôté
Taxe additionnelle sur les revenus de 3,25 % propre aux régimes des professions de santé conventionnés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0793S posée par Mme Sonia de La Provôté
Suppression de la rémunération des présidents et vice-présidents de certains syndicats de communes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11782 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences de la fin de la déduction forfaitaire spécifique pour la filière du bâtiment et des travaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0982S posée par Mme Sonia de La Provôté
Difficultés des infirmiers de bloc opératoire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15885 posée par Mme Sonia de La Provôté
Difficultés de remboursement des voyages annulés avant confinement dans le contexte de la crise épidémique Covid-19
La question est caduque
Pertinence