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417 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 363 trouvées
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Question n° 20575 posée par M. Alain Fauconnier
Paiements directs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17258 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Difficultés des éleveurs du bassin allaitant
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier
Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06830 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Préretraite des agriculteurs en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06659 posée par M. Jean-Pierre Vial
Propriétaires agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 0725S posée par M. Adrien Gouteyron
Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13604 posée par M. Serge Mathieu
Procédure de versement d'aides nationales compensatrices des pertes de revenu liées aux dévaluations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24814 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Réglementation relative aux plans de redressement et d'adaptation agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23568 posée par M. Marcel Daunay
Calcul des revenus agricoles retenus dans l'assiette des cotisations sociales agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel
Situation économique du secteur de l'élevage
La question est caduque
Pertinence