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3328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2757 trouvées
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Question n° 0052G posée par M. Vincent Éblé
Budget
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0055G posée par M. Martial Bourquin
Alstom
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0079S posée par M. Didier Marie
Suppression de l'accès au prêt à taux zéro pour les constructions nouvelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Lutte contre les déserts médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01554 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Baisse des aides personnalisées au logement et organismes d'habitations à loyer modéré
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 571 trouvées
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Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux
Reprise d'études universitaires de médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02026 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Application de la législation sur les « devis modèles » relatifs aux prestations funéraires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0133S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Projet de fermeture de la trésorerie de Ruelle-sur-Touvre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02213 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02275 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Modalités de garantie des salaires par les AGS
La question est caduque
Pertinence