Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16385 posée par Mme Laurence Harribey

    Décrets et arrêtés en faveur des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert

    Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15973 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des intermittents du spectacle face à la crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1268G posée par Mme Sylvie Robert

    Soutien au monde de la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15378 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Déstabilisation du milieu culturel par la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17056 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Soutien au secteur culturel dans l'après Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte