Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 17198 posée par M. Michel Billout
Fermeture de l'hôpital de Tournan
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 20143 posée par M. Michel Billout
Situation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenne
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 20274 posée par M. Michel Billout
Fermeture de l'hôpital de Tournan
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0966S posée par M. Yannick Bodin
Réglementation applicable au choix du médecin traitant dans le cadre du parcours de soins
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 26668 posée par M. Michel Houel
Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 18975 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Situation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22844 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Indemnisation des frais de déplacement des personnels de santé dans le cadre des astreintes à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26519 posée par Mme Colette Mélot
Cumul emploi-retraite : réglementation
La question est caduque
Pertinence