Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 03555 posée par M. Jacques Larché

    Autoroute A5: point de départ

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15294 posée par M. Jacques Larché

    Seine-et-Marne: éventuelle réalisation de l'autoroute A5

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17722 posée par M. Philippe François

    Chasse en bordure de voies de communication

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01098 posée par M. Etienne Dailly

    Révision de la réglementation en matière de péage en faveur des ambulances des SAMU ou des SMUR

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08273 posée par M. Philippe François

    Adaptation des conditions de transports à l'implantation d'Euro-Disneyland (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0003A posée par M. Michel Billout

    Conséquences de la privatisation des concessions d'autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne