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613 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 560 trouvées
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Question n° 00139 posée par M. Philippe Machefer
Accès de l'autoroute de Normandie aux poids lourds
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00196 posée par M. Marc Boeuf
Vitesse limite des poids lourds sur autoroute: dépassement sur la voie de gauche
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00990 posée par M. Jean-Luc Bécart
Réalisation de la rocade est de Calais (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01226 posée par M. Louis Longequeue
Réglementation des transports par routes de produits dangereux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01437 posée par M. Pierre Salvi
CEE: transporteurs routiers, durées de conduite et de repos
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 10030 posée par M. Paul Loridant
Péage sur les autoroutes urbaines autour de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10187 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences sur le trafic routier de l'accroissement de l'activité portuaire de Bassens (Gironde)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14522 posée par M. Henri Collette
Financement des contrats de plan Etat-régions concernant les transports routiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17077 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport concernant les infrastructures de transports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17687 posée par M. Pierre Lacour
Conditions d'exploitation des entreprises de transports
La question est caduque
Pertinence