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724 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 610 trouvées
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Question n° 16874 posée par M. Jacques Machet
Châlons-sur-Marne (Marne): bibliothèque centrale de prêt
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 17095 posée par M. Roger Poudonson
Développement du théâtre en direction des jeunes publics
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 17733 posée par M. Francis Palmero
Sauvegarde des droits des auteurs et artistes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 17932 posée par M. Jean Faure
Développement de la vie culturelle en zone rurale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 18171 posée par M. Pierre Sicard
Abrogation de la loi sur le prix unique du livre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 0129A posée par M. Paul Seramy
Projet architectural dit "du grand Louvre"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17549 posée par M. Francis Palmero
Diffusion dans le métro d'une publicité en franglais
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Paul Seramy
Projet architectural dit "du Grand Louvre"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28648 posée par M. Pierre Schiele
Rôle des associations dans l'enseignement de la musique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28691 posée par M. Paul Seramy
Réorganisation de l'administration générale du ministère
La question est caduque
Pertinence