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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0597S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation scolaire dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0283S posée par Mme Hélène Luc

    Mise en oeuvre d'une politique de la psychologie scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0384S posée par M. Alain Richard

    Moyens accordés aux associations complémentaires de l'école dites Francs et franches camarades

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0178S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du service public d'éducation dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0121S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour renforcer les services de l'éducation nationale dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Forte

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