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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
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Question n° 02153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Reconnaissance de la vie associative
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 06355 posée par M. Jacques Pelletier
Associations d'aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08196 posée par M. Louis Souvet
Activité des associations intermédiaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 10211 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Limites géographiques de contrats signés avec une association intermédiaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02419 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Mesures en faveur du maintien des personnes âgées à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 06899 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Dispositions relatives aux emplois à domicile et associations intermédiaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03839 posée par M. Philippe Madrelle
Fonctionnement des associations créées pour l'insertion ou la réinsertion des chômeurs les plus démunis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11145 posée par M. Marcel Vidal
Associations intermédiaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12021 posée par M. Raymond Bouvier
Situation des associations intermédiaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22340 posée par M. Philippe Madrelle
Financement des associations d'aide à la réinsertion des chômeurs
La question est caduque
Pertinence