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1498 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1088 trouvées
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Question n° 09076 posée par M. Michel Savin
Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard
Remboursement d'un soin pour l'arthrose
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Dispositif « Mon Parcours Psy »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08188 posée par M. Édouard Courtial
Exercice du mandat d'élu en arrêt de travail
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08096 posée par M. Daniel Gremillet
Réforme des règles de cumul entre pension d'invalidité et emploi.
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 410 trouvées
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Question n° 11494 posée par M. Hugues Saury
Multiplication des arrêts de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11379 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Versement de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne liée à une pension d'invalidité perçue à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10994 posée par M. Hugues Saury
Délai de traitement des dossiers par le centre national des soins à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10525 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés économiques des chauffeurs de taxis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10381 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Remboursement des fauteuils roulants
La question est caduque
Pertinence