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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 04561 posée par M. René Tinant
Composition du conseil supérieur de l'équitation
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19522 posée par M. Henri Collette
Composition et fonctionnement du conseil national du sport universitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06463 posée par M. François Mathieu
Représentation du mouvement sportif au Conseil économique et social régional (CESR) de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 06743 posée par M. Pierre Vallon
Représentation du mouvement sportif au conseil économique et social régional de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07048 posée par M. Serge Mathieu
Représentativité du mouvement sportif dans la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence