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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 326 trouvées
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Question n° 19787 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conseil européen de prévention: modalités de mise en place
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 24304 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conseil des ministres européen: ordre du jour
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08392 posée par M. José Balarello
Etablissement de programmes intégrés dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 09575 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mesures pour faciliter la mise en place des conclusions du Conseil européen de juin 1985
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 00701 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Jour férié consacré à l'Europe
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 10393 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Application de la directive communautaire sur les marchés publics de fourniture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0002E posée par M. Jacques Genton
Modalités permettant aux parlements nationaux de jouer pleinement leur rôle dans le développement de la Communauté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15503 posée par M. Paul Masson
Texte de la convention sur le franchissement des frontières extérieures de la Communauté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0009E posée par M. Jacques Genton
Portée du traité de l'Union européenne résultant du Conseil européen de Maastricht
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23421 posée par M. Emmanuel Hamel
Coopération économique et monétaire européenne et déficit budgétaire français
La question est caduque
Pertinence