Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

Question n° 02490 posée par M. Jacques Moutet

Disparité entre les contrats de qualification et l'apprentissage artisanal

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

14/08/1986
Pertinence
Question n° 04930 posée par M. Olivier Roux

Contrats d'apprentissage

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1987
Pertinence
Question n° 07797 posée par M. Philippe Madrelle

Législation en faveur des jeunes apprentis

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/09/1987
Pertinence
Question n° 01862 posée par M. Alain Vasselle

Décret d'application de la loi relative à l'apprentissage

Réponse du ministère : Entreprises

01/07/1993
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Michel Souplet

Renouvellement des agréments des artisans employant des apprentis

Réponse du ministère : Entreprises

05/08/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09427 posée par M. Jean Arthuis

Conditions de préparation du CAP " conducteur d'engins de chantier de travaux publics "

La question est caduque

02/07/1998
Pertinence
Question n° 19403 posée par M. Daniel Laurent

Entreprises et éligibilité à l'aide à l'embauche des jeunes apprentis

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 22657 posée par M. François Commeinhes

Dispositifs de formation et d'apprentissage dans le secteur de la boucherie

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 00857 posée par M. François Commeinhes

Dispositifs de formation et d'apprentissage dans le secteur de la boucherie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence