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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 09280 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démoustication expérimentale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Devenir du recrutement en école d'orthophonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 11198 posée par Mme Christine Herzog
Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11680 posée par Mme Catherine Dumas
Travaux d'agrandissement de l'actuel opéra Bastille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11682 posée par M. Jean Sol
Réunion du conseil municipal pour des modifications budgétaires mineures
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19085 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19089 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil des enfants et arrêts de travail pendant la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19102 posée par Mme Catherine Di Folco
Rétroactivité de la suspension du délai de carence dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20224 posée par M. Antoine Lefèvre
Psychiatrie dans l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20765 posée par M. Éric Gold
Soutien des communes touristiques dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence