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577 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 474 trouvées
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Question n° 19939 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Retard de publication des nouveaux arrêtés tarifaires pour le rachat de l'énergie hydraulique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini
Veilles des appareils électriques
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19671 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19706 posée par M. Michel Bouvard
Financement de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale des personnels relevant des industries électriques et gazières
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19412 posée par Mme Catherine Troendlé
Coût d'une fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 19513 posée par M. Roland Courteau
Infrastructures énergétiques de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17842 posée par M. Michel Bouvard
Information relative aux contingents d'énergie réservée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17531 posée par M. Yves Daudigny
Suppression de la la quote-part des schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables pour les projets solaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17537 posée par M. Roland Courteau
Infrastructures énergétiques de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17321 posée par M. Ronan Dantec
Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil
La question est caduque
Pertinence