Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 26097 posée par M. Patrick Chauvet
Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 25665 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif d'attache du légume en botte
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25671 posée par Mme Françoise Férat
Application excessive de la loi concernant les emballages en plastique de la filière des fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25676 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Précision du conditionnement relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 21801 posée par M. Jean-Noël Guérini
Bioplastiques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence