Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16501 posée par M. Philippe Richert

    Décret concernant la procédure de délivrance de l'autorisation des activités bruyantes, sportives et de plein air

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14466 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le bruit le long des autoroutes de l'agglomération lyonnaise

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12618 posée par M. Marcel Bony

    Rapport relatif aux nuisances sonores résultant du transport routier et ferroviaire

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10249 posée par M. Robert Vizet

    Acoustique des bâtiments scolaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08947 posée par M. Ambroise Dupont

    Engins nautiques et nuisances dues au bruit

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21208 posée par M. Louis Minetti

    Décrets d'application de la loi relative à la lutte contre le bruit

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne