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2657 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2294 trouvées
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Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet
Tempête Xynthia et ses conséquences
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11457 posée par M. Michel Guerry
Enseignants français détachés à Monaco
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25731 posée par M. Jacques Peyrat
Statut des professeurs dans les disciplines artistiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24591 posée par M. José Balarello
Situation des professeurs des disciplines artistiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24058 posée par M. Charles Ginésy
Statut des personnels des disciplines artistiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 363 trouvées
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Question n° 25137 posée par M. Philippe Marini
Conditions de la diffusion d'un magazine par l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25143 posée par M. André Fosset
Coût de la campagne de publicité en faveur de l'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25144 posée par M. Jean Pépin
Statut de la filière culturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25155 posée par M. Albert Voilquin
Enseignement du latin et du grec
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25157 posée par M. Albert Voilquin
Dépôt devant le Parlement d'une deuxième loi-programme en faveur du patrimoine
La question est caduque
Pertinence