Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08262 posée par M. Hugues Saury

    Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01905 posée par M. Hugues Saury

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25147 posée par M. Hugues Saury

    Retraite des agents généraux d'assurance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19963 posée par M. Hugues Saury

    Restructuration des branches professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15269 posée par M. Hugues Saury

    Délai d'indemnisation du chômage partiel

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11494 posée par M. Hugues Saury

    Multiplication des arrêts de travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26973 posée par M. Hugues Saury

    Revalorisation des retraites agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19225 posée par M. Hugues Saury

    Accumulation de congés payés et difficultés de trésorerie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne