Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 07400 posée par M. Serge Mérillou

    Enseignement de l'occitan en Dordogne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02604 posée par M. Pierre Charon

    Pénurie de professeurs et recrutement temporaire des enseignants mis en position de « disponibilité »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00403 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1997G posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie d'infirmiers scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

    Réforme des études de santé et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25184 posée par M. Éric Gold

    Lauréats du concours de recrutement de professeur des écoles sur liste complémentaire oubliés du recrutement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15720 posée par M. Roland Courteau

    Maintien des postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans le département de l'Aude

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13087 posée par Mme Christine Prunaud

    Ouverture de postes supplémentaires aux concours d'aptitude au professorat d'éducation physique en 2020

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24945 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Listes complémentaires du concours de professeurs des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11452 posée par Mme Sophie Primas

    Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible