Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 18996 posée par Mme Odette Herviaux

Devenir du CAPES de langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18836 posée par M. Richard Tuheiava

Suppression du CAPES de tahitien pour la session 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence
Question n° 16390 posée par M. Jean-Marc Pastor

Certifiés documentalistes : quelles perspectives ?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/12/2010
Pertinence
Question n° 15319 posée par M. Marcel Rainaud

Nombre de postes ouverts aux concours de recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/09/2010
Pertinence
Question n° 13337 posée par M. Jacky Le Menn

Quel avenir pour les certifiés documentalistes ?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/05/2010
Pertinence