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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 14404 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre la pollution de l'air à Lyon et à Paris
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12260 posée par M. Jean Madelain
Projet de loi sur la prévention et la surveillance de l'air
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12261 posée par M. Jean Madelain
Groupe de travail sur la pollution automobile en ville
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13800 posée par M. Jacques Oudin
Pollution des poids lourds et des autobus dans les grandes villes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09793 posée par M. Daniel Percheron
Pollution de l'air
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15902 posée par M. Jacques Oudin
Pollution des poids lourds et des autobus dans les grandes villes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28396 posée par M. José Balarello
Négociations européennes concernant la baisse de pollution des voitures
La question est caduque
Pertinence