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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 158 trouvées
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Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon
Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution à l'ammoniac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23115 posée par M. Jacques Fernique
Dispositions prévues pour les professionnels des véhicules de collection au sein de zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme
Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 27042 posée par M. Christian Cambon
Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01301 posée par M. Christian Favier
Pollution atmosphérique dans le métro et le réseau express régional en Île-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21917 posée par M. Jacques Cornano
Modalités de protection du grand public face à la pollution de l'air intérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10534 posée par M. Pierre Charon
Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13723 posée par M. Yvon Collin
Pollutions atmosphériques liées à la recherche de stationnement en ville
La question est caduque
Pertinence