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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 251 trouvées
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Question n° 15970 posée par M. André Dulait
Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi
Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17768 posée par M. André Dulait
Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18507 posée par M. Michel Teston
Exonération de redevances pour les activités aéronautiques sportives et de loisir
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 20312 posée par M. André Vallet
Propositions du mouvement olympique et sportif concernant le Centre national du développement du sport
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel
Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25667 posée par M. Jean Besson
Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17477 posée par M. Claude Bérit-Débat
Exonérations fiscales destinées aux arbitres et juges sportifs
La question est caduque
Pertinence