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370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 339 trouvées
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Question n° 14438 posée par M. Gérard Dériot
Entretien des ouvrages d'art surplombant les voies ferrées
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier
TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 17999 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte des gares du TGV-Est
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau
Amélioration du réseau transeuropéen de transport
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel
Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18597 posée par M. Jean Louis Masson
Réouverture du raccordement ferroviaire de Saint Hilaire du Temple
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21590 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23348 posée par M. Michel Moreigne
Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23794 posée par Mme Sandrine Hurel
Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national
La question est caduque
Pertinence