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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 02376 posée par M. Francis Palmero
Politique en matière de vaccination obligatoire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01883 posée par M. René Tinant
BCG: suppression de la vaccination obligatoire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02465 posée par M. Hubert D'Andigne
Séances publiques de vaccination obligatoire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 10752 posée par M. Jean Cauchon
Vaccinations obligatoires et sanctions
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02825 posée par M. Henri Belcour
Modalités de vaccination contre la brucellose
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 23978 posée par M. Claude Huriet
Vaccinations obligatoires de certaines catégories de personnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21630 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la loi no 91-73 du 18 janvier 1991 sur les vaccinations obligatoires des personnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01397 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la loi no 91-73 du 18 janvier 1991 sur les vaccinations obligatoires des personnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29221 posée par M. Marcel Debarge
Vaccination obligatoire contre la tuberculose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29265 posée par M. Francis Giraud
Lutte contre la tuberculose et programme de l'OMS
La question est caduque
Pertinence