Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 17910 posée par M. Yves Krattinger

    Chantiers de jeunes volontaires internationaux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 18769 posée par M. Christian Cointat

    Jeux Olympiques de Pékin : langue française

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 23231 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    "Marché du sexe" à la Coupe du monde de football

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 03666 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des droits de l'homme en Chine populaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

  5. Question n° 03833 posée par M. Marcel Rainaud

    Jeux Olympiques et respect des droits de l'homme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Usage et promotion de la langue française et de la francophonie lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    La question a été retirée pour cause de décès.