Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0529G posée par Mme Claudine Kauffmann
Information sur les modes d'abattage des animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 12091 posée par M. Claude Bérit-Débat
Inquiétudes de la filière caprine pour le secteur de la vente de chevreaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 1348S posée par M. Jean-Jacques Michau
Situation des établissements d'abattage non agréés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe
Pérennité des établissements d'abattage non agréés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 23319 posée par Mme Laurence Garnier
Conditions d'abattage des animaux de boucherie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25018 posée par M. Jean Louis Masson
Règles régissant l'abattage des animaux de consommation
La question est caduque
-
Question n° 24415 posée par M. Jean Louis Masson
Règles régissant l'abattage des animaux de consommation
La question est caduque
-
Question n° 1927S posée par Mme Brigitte Lherbier
Situation des abattoirs en France
La question est caduque
-
Question n° 25699 posée par M. Jean Louis Masson
Règles régissant l'abattage des animaux de consommation
La question est caduque