Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
635 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 408 trouvées
-
Question n° 16012 posée par M. Bernard Angels
Coût d'inscription aux concours de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 17774 posée par M. Georges Mouly
Versement des crédits de paiement affectés à l'université de Limoges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 17775 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 18328 posée par M. Jean-Pierre Michel
Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 227 trouvées
-
Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
-
Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
-
Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly
Encadrement de la profession de psychothérapeute
La question est caduque
-
Question n° 18500 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
-
Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.